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Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement

1.1 Nous nous réjouissons que tu visites notre site et te remercions de l'intérêt que tu y portes. Nous t'informons ci-après du traitement de tes données à caractère personnel lors de l'utilisation de notre site web. Les données à caractère personnel sont toutes les données permettant de t'identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est JF Handel GmbH, Weyerhofstraße 68, 47803 Krefeld, Allemagne, Tél. : +4915678 100701, E-mail : Info@papasplatz.de. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la visite de notre site

2.1 Lors d'une utilisation purement informative de notre site, c'est-à-dire si tu ne t'inscris pas et ne nous transmets pas d'informations d'une autre manière, nous ne collectons que les données que ton navigateur transmet à notre serveur (les « fichiers journaux du serveur »). Lorsque tu consultes notre site, nous collectons les données suivantes, techniquement nécessaires pour t'afficher le site :

  • Notre site visité
  • Date et heure au moment de l'accès
  • Quantité de données envoyées en octets
  • Source/référence depuis laquelle tu es arrivé(e) sur le site
  • Navigateur utilisé
  • Système d'exploitation utilisé
  • Adresse IP utilisée (le cas échéant, sous forme anonymisée)

Le traitement a lieu conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et le fonctionnement de notre site. Aucune transmission ni autre utilisation des données n'a lieu. Nous nous réservons toutefois le droit de contrôler ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.

2.2 Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission des données à caractère personnel et autres contenus confidentiels (par exemple les commandes ou les demandes adressées au responsable du traitement), ce site utilise un chiffrement SSL ou TLS. Tu peux reconnaître une connexion chiffrée à la chaîne « https:// » et au symbole de cadenas dans la barre de ton navigateur.

3) Hébergement & Réseau de diffusion de contenu

Shopify

Pour l'hébergement de notre site et l'affichage des contenus de la page, nous utilisons le système du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »).

Des données sont également transférées à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada.

L'ensemble des données collectées sur notre site sont traitées sur les serveurs du prestataire. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers le Canada, un niveau de protection des données approprié est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte stockés sur ton terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (les « cookies de session »), tandis que d'autres restent plus longtemps sur ton terminal et permettent l'enregistrement de paramètres du site (les « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, tu peux consulter la durée de stockage dans l'aperçu des paramètres des cookies de ton navigateur.

Dans la mesure où certains des cookies que nous utilisons traitent également des données à caractère personnel, le traitement a lieu, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD, en vue de l'exécution du contrat, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD en cas de consentement, ou conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD pour préserver nos intérêts légitimes à un fonctionnement optimal du site ainsi qu'à une conception conviviale et efficace de la visite du site.

Tu peux configurer ton navigateur de manière à être informé(e) de la pose de cookies et à décider individuellement de leur acceptation, ou exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que le refus des cookies peut limiter les fonctionnalités de notre site.

5) Prise de contact

5.1 Rappel d'évaluation propre

Exclusivement sur la base de ton consentement exprès conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, nous utilisons ton adresse e-mail pour te rappeler une seule fois de laisser une évaluation concernant ta commande. Tu peux retirer ton consentement à tout moment en adressant un message au responsable du traitement.

5.2 Lors de la prise de contact avec nous (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), des données à caractère personnel sont traitées – exclusivement aux fins du traitement et de la réponse à ta demande et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à ta demande conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Si ta prise de contact vise la conclusion d'un contrat, la base juridique supplémentaire du traitement est l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Tes données seront supprimées dès qu'il ressort des circonstances que la question concernée a été définitivement clarifiée, et sous réserve qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6) Fonction de commentaires

Dans le cadre de la fonction de commentaires de ce site, outre ton commentaire, sont également enregistrés et publiés sur ce site les indications relatives au moment de la création du commentaire et le pseudonyme que tu as choisi. En outre, ton adresse IP est également enregistrée et conservée. Cet enregistrement de l'adresse IP est effectué pour des raisons de sécurité et au cas où la personne concernée porterait atteinte aux droits de tiers ou publierait des contenus illicites par le biais d'un commentaire. Nous avons besoin de ton adresse e-mail afin de pouvoir te contacter au cas où un tiers contesterait la licéité de ton contenu publié.

Les bases juridiques de la conservation de tes données sont les articles 6, paragraphe 1, points b et f du RGPD. Nous nous réservons le droit de supprimer des commentaires si leur licéité est contestée par des tiers.

7) Utilisation des données clients à des fins de prospection directe

7.1 Klaviyo

L'envoi de nos newsletters par e-mail et d'autres communications publicitaires par e-mail est effectué par le prestataire suivant : Klaviyo, Inc., 125 Summer St., Ste 600, Boston, MA 02110, USA

Sur la base de notre intérêt légitime à un marketing par e-mail efficace et convivial, nous transmettons à ce prestataire, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD, les données que tu as fournies lors de l'inscription, afin qu'il prenne en charge l'envoi des e-mails pour notre compte.

Sous réserve de ton consentement exprès conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, le prestataire réalise en outre une analyse statistique du succès des campagnes par e-mail au moyen de « web beacons » ou de pixels espions intégrés aux e-mails envoyés, qui peuvent mesurer les taux d'ouverture et les interactions spécifiques avec le contenu de la newsletter. Sont également collectées et analysées à cette occasion certaines informations sur le terminal (par exemple, l'heure de l'ouverture, l'adresse IP, le type de navigateur et le système d'exploitation), sans être recoupées avec d'autres bases de données.

Tu peux retirer ton consentement au suivi des e-mails à tout moment, avec effet pour l'avenir.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance protégeant les données des visiteurs de notre site et interdisant toute transmission à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

7.2 Rappels de panier par e-mail

En cas d'interruption de ton achat chez nous avant la finalisation de la commande, tu as la possibilité de recevoir un rappel unique par e-mail concernant le contenu de ton panier virtuel.

La seule donnée obligatoire pour l'envoi de ce rappel est ton adresse e-mail. La communication d'autres données est facultative et sera, le cas échéant, utilisée pour pouvoir t'adresser personnellement. Pour l'envoi de cet e-mail, nous utilisons la procédure dite du « double opt-in », qui garantit que tu ne reçois une notification qu'après avoir confirmé expressément ton consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, tu nous donnes ton consentement à l'utilisation de tes données à caractère personnel conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD pour l'envoi d'un rappel de panier. À cette occasion, nous enregistrons ton adresse IP attribuée par le fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription, afin de pouvoir retracer un éventuel usage abusif de ton adresse e-mail ultérieurement. Les données que nous collectons lors de l'inscription à notre service de notification par e-mail sont utilisées strictement aux fins prévues.

Tu peux te désabonner des rappels de panier à tout moment, par un message adressé au responsable du traitement mentionné en début de document. Après désinscription, ton adresse e-mail est immédiatement supprimée de la liste de diffusion correspondante, à moins que tu n'aies expressément consenti à une utilisation ultérieure de tes données ou que nous nous réservions une utilisation des données dépassant ce cadre, autorisée par la loi et dont nous t'informons dans la présente déclaration.

8) Traitement des données pour le traitement des commandes

8.1 Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD, à l'entreprise de transport et à l'établissement de crédit mandatés.

Dans la mesure où, sur la base d'un contrat correspondant, nous te devons des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que tu nous as transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail), afin de t'informer personnellement, dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point c du RGPD, des mises à jour à venir, par un moyen de communication approprié (par voie postale ou par e-mail) et dans le délai prévu par la loi. Tes données de contact sont alors utilisées strictement aux fins des communications relatives aux mises à jour que nous te devons et sont traitées par nous uniquement dans la mesure nécessaire à l'information concernée.

Pour le traitement de ta commande, nous coopérons en outre avec le(s) prestataire(s) suivant(s) qui nous assistent en tout ou partie dans l'exécution des contrats conclus. Certaines données à caractère personnel sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.

8.2 Pour l'exécution de nos obligations contractuelles à ton égard, nous coopérons avec des prestataires d'expédition externes. Nous transmettons ton nom ainsi que ton adresse de livraison et, dans la mesure où cela est nécessaire à la livraison, ton numéro de téléphone, exclusivement aux fins de la livraison des marchandises conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD, à un partenaire d'expédition que nous avons sélectionné.

8.3 Recours à des prestataires de services de paiement

- Apple Pay

Si tu choisis le mode de paiement « Apple Pay » d'Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le règlement s'effectue via la fonction « Apple Pay » de ton terminal fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS, par débit d'une carte de paiement enregistrée dans « Apple Pay ». Apple Pay utilise à cet effet des fonctions de sécurité intégrées au matériel et au logiciel de ton appareil pour protéger tes transactions. La validation d'un paiement nécessite donc la saisie d'un code que tu as préalablement défini, ainsi que la vérification via la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de ton terminal.

Aux fins du règlement, les informations que tu as communiquées lors de la commande, ainsi que les informations relatives à ta commande, sont transmises à Apple sous forme chiffrée. Apple chiffre ensuite ces données à nouveau avec une clé spécifique au développeur avant de les transmettre, pour l'exécution du paiement, au prestataire de services de paiement de la carte enregistrée dans Apple Pay. Le chiffrement garantit que seul le site sur lequel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie, pour confirmer la réussite du paiement, ton numéro de compte d'appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique spécifique à la transaction au site d'origine.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées lors des transferts décrits, le traitement a lieu exclusivement aux fins du règlement conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD.

Apple conserve des données de transaction anonymisées, notamment le montant approximatif de l'achat, la date et l'heure approximatives, ainsi que l'indication selon laquelle la transaction a été réalisée avec succès. L'anonymisation exclut complètement toute identification personnelle. Apple utilise les données anonymisées pour améliorer « Apple Pay » et d'autres produits et services Apple.

Si tu utilises Apple Pay sur l'iPhone ou l'Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur Mac, le Mac et l'appareil d'autorisation communiquent via un canal chiffré sur les serveurs Apple. Apple ne traite ni ne stocke aucune de ces informations sous une forme permettant ton identification. Tu peux désactiver la possibilité d'utiliser Apple Pay sur ton Mac dans les réglages de ton iPhone. Va sous « Cartes & Apple Pay » et désactive « Autoriser les paiements sur Mac ».

Tu trouveras d'autres informations relatives à la protection des données dans Apple Pay à l'adresse Internet suivante : https://support.apple.com/de-de/HT203027
- bancontact

Sur ce site, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : Bancontact Payconiq Company, Rue d'Arlon 82, 1040 Bruxelles, Belgique

Si tu choisis un mode de paiement du prestataire dans le cadre duquel tu effectues le paiement par avance (par exemple paiement par carte de crédit), les données de paiement que tu as communiquées lors de la commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de ta commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. La transmission de tes données a lieu dans ce cas exclusivement aux fins du règlement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.
- Virement EPS

Sur ce site, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : PSA Payment Services Austria GmbH, Handelskai 92, Gate 2, 1200 Vienne, Autriche

Si tu choisis un mode de paiement du prestataire dans le cadre duquel tu effectues le paiement par avance (par exemple paiement par carte de crédit), les données de paiement que tu as communiquées lors de la commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de ta commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. La transmission de tes données a lieu dans ce cas exclusivement aux fins du règlement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.
- Google Pay

Si tu choisis le mode de paiement « Google Pay » de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), le règlement s'effectue via l'application « Google Pay » de ton terminal mobile fonctionnant sous Android 4.4 (« KitKat ») au minimum et disposant d'une fonction NFC, par débit d'une carte de paiement enregistrée dans Google Pay ou d'un système de paiement y vérifié (par exemple PayPal). Pour la validation d'un paiement supérieur à 25,- € via Google Pay, le déverrouillage préalable de ton terminal mobile au moyen de la mesure de vérification configurée (par exemple reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma) est nécessaire.

Aux fins du règlement, les informations que tu as communiquées lors de la commande, ainsi que les informations relatives à ta commande, sont transmises à Google. Google transmet ensuite les informations de paiement enregistrées dans Google Pay sous la forme d'un numéro de transaction unique au site d'origine, qui permet de vérifier le paiement effectué. Ce numéro de transaction ne contient aucune information sur les données de paiement réelles de tes moyens de paiement enregistrés dans Google Pay, mais est généré et transmis sous forme de jeton numérique à usage unique. Pour toutes les transactions via Google Pay, Google agit uniquement en tant qu'intermédiaire pour l'exécution du paiement. L'exécution de la transaction a lieu exclusivement dans le cadre de la relation entre toi et le site d'origine, par débit du moyen de paiement enregistré dans Google Pay.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées lors des transferts décrits, le traitement a lieu exclusivement aux fins du règlement conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD.

Google se réserve le droit de collecter, stocker et analyser, pour chaque transaction effectuée via Google Pay, certaines informations spécifiques à l'opération. Il s'agit notamment de la date, de l'heure et du montant de la transaction, du lieu et de la description du commerçant, d'une description fournie par le commerçant des biens ou services achetés, des photos que tu as jointes à la transaction, du nom et de l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, du moyen de paiement utilisé, de ta description du motif de la transaction et, le cas échéant, de l'offre liée à la transaction.

Selon Google, ce traitement a lieu exclusivement conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime à une facturation correcte, à la vérification des données d'opération et à l'optimisation et au maintien du fonctionnement du service Google Pay.

Google se réserve en outre le droit de rapprocher les données d'opération traitées avec d'autres informations collectées et stockées par Google lors de l'utilisation d'autres services Google.

Tu trouveras les conditions d'utilisation de Google Pay ici :

https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=de

Tu trouveras d'autres informations relatives à la protection des données dans Google Pay à l'adresse Internet suivante :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/get_legal_document?ldo=0&ldt=privacynotice&ldl=de
- Klarna

Sur ce site, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède

Si tu choisis un mode de paiement du prestataire dans le cadre duquel tu effectues le paiement par avance (par exemple paiement par carte de crédit), les données de paiement que tu as communiquées lors de la commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de ta commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. La transmission de tes données a lieu dans ce cas exclusivement aux fins du règlement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

Si tu choisis un mode de paiement dans le cadre duquel le prestataire effectue le paiement par avance (par exemple achat sur facture ou paiement échelonné, ou prélèvement automatique), tu seras également invité(e), lors du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, localité, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant données relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver notre intérêt légitime à constater la solvabilité de nos clients, ces données sont transmises par nos soins au prestataire à des fins de vérification de solvabilité conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Sur la base des données personnelles que tu as fournies ainsi que d'autres données (telles que panier, montant de la facture, historique des commandes, expériences de paiement), le prestataire vérifie si le mode de paiement que tu as choisi peut être accordé au regard des risques de défaillance de paiement et/ou de créance.

Pour la décision dans le cadre de l'examen de la demande, outre les critères internes au prestataire, des informations d'identité et de solvabilité provenant des sociétés d'information ci-après peuvent également être prises en compte conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD :

https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies

L'information de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (les « valeurs de score »). Dans la mesure où des valeurs de score entrent dans le résultat de l'information de solvabilité, elles ont pour fondement une procédure mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Entrent notamment, mais non exclusivement, dans le calcul des valeurs de score les données d'adresse.

Tu peux à tout moment t'opposer à ce traitement de tes données en adressant un message à nous-mêmes ou au prestataire. Toutefois, le prestataire reste, le cas échéant, en droit de traiter tes données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution conforme du paiement.
- Paypal

Sur ce site, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

Si tu choisis un mode de paiement du prestataire dans le cadre duquel tu effectues le paiement par avance, les données de paiement que tu as communiquées lors de la commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de ta commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. La transmission de tes données a lieu dans ce cas exclusivement aux fins du règlement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

Si tu choisis un mode de paiement dans le cadre duquel nous effectuons le paiement par avance, tu seras également invité(e), lors du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, localité, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant données relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver, dans de tels cas, notre intérêt légitime à constater ta solvabilité, ces données sont transmises par nos soins au prestataire à des fins de vérification de solvabilité conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Sur la base des données personnelles que tu as fournies ainsi que d'autres données (telles que panier, montant de la facture, historique des commandes, expériences de paiement), le prestataire vérifie si le mode de paiement que tu as choisi peut être accordé au regard des risques de défaillance de paiement et/ou de créance.

L'information de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (les « valeurs de score »). Dans la mesure où des valeurs de score entrent dans le résultat de l'information de solvabilité, elles ont pour fondement une procédure mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Entrent notamment, mais non exclusivement, dans le calcul des valeurs de score les données d'adresse.

Tu peux à tout moment t'opposer à ce traitement de tes données en adressant un message à nous-mêmes ou au prestataire. Toutefois, le prestataire reste, le cas échéant, en droit de traiter tes données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution conforme du paiement.
- PayPal Checkout

Ce site utilise PayPal Checkout, un système de paiement en ligne de PayPal, composé de modes de paiement propres à PayPal et de modes de paiement locaux de tiers.

En cas de paiement via PayPal, carte de crédit via PayPal, prélèvement via PayPal ou – si proposé – « Payer plus tard » via PayPal, nous transmettons tes données de paiement, dans le cadre du règlement, à PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (ci-après « PayPal »). La transmission a lieu conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD et uniquement dans la mesure nécessaire au règlement.

PayPal se réserve, pour les modes de paiement carte de crédit via PayPal, prélèvement via PayPal ou – si proposé – « Payer plus tard » via PayPal, le droit de procéder à une demande d'information de solvabilité. À cet effet, tes données de paiement sont, le cas échéant, transmises à des sociétés d'information conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime de PayPal à constater ta solvabilité. PayPal utilise le résultat de la vérification de solvabilité concernant la probabilité statistique de défaut de paiement à des fins de décision sur la mise à disposition du mode de paiement concerné. L'information de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (les « valeurs de score »). Dans la mesure où des valeurs de score entrent dans le résultat de l'information de solvabilité, elles ont pour fondement une procédure mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Entrent notamment, mais non exclusivement, dans le calcul des valeurs de score les données d'adresse. Tu peux à tout moment t'opposer à ce traitement de tes données en adressant un message à PayPal. Toutefois, PayPal reste, le cas échéant, en droit de traiter tes données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution conforme du paiement.

En cas de disponibilité et de sélection du mode de paiement PayPal « Achat sur facture », tes données de paiement sont d'abord transmises à PayPal pour la préparation du paiement, qui les transmet ensuite, pour l'exécution du paiement, à Ratepay GmbH, Franklinstraße 28-29, 10587 Berlin (« Ratepay »). La base juridique est dans chaque cas l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. Dans ce cas, RatePay procède en son propre nom à une vérification d'identité et de solvabilité pour déterminer la capacité de paiement selon le principe déjà décrit ci-dessus, et transmet tes données de paiement à des sociétés d'information sur la base de l'intérêt légitime à constater la solvabilité conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD. Tu trouveras une liste des sociétés d'information auxquelles Ratepay peut faire appel ici : https://www.ratepay.com/legal-payment-creditagencies/

En cas d'utilisation d'un mode de paiement d'un prestataire local tiers, tes données de paiement sont d'abord transmises à PayPal conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD pour la préparation du paiement. Selon le mode de paiement local disponible que tu as sélectionné, PayPal transmet ensuite tes données de paiement, pour l'exécution du paiement, au prestataire correspondant, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD :

  • Apple Pay (Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande)
  • Google Pay (Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande)
  • iDeal (Currence Holding BV, Beethovenstraat 300 Amsterdam, Pays-Bas)
  • bancontact (Bancontact Payconiq Company, Rue d'Arlon 82, 1040 Bruxelles, Belgique)
  • blik (Polski Standard Płatności sp. z o.o., ul. Czerniakowska 87A, 00-718 Varsovie, Pologne)
  • eps (PSA Payment Services Austria GmbH, Handelskai 92, Gate 2 1200 Vienne, Autriche)
  • MyBank (PRETA S.A.S, 40 Rue de Courcelles, F-75008 Paris, France)
  • Przelewy24 (PayPro SA, Kanclerska 15A, 60-326 Poznań, Pologne)

Pour de plus amples informations en matière de protection des données, veuillez consulter la politique de confidentialité de PayPal : https://www.paypal.com/de/legalhub/paypal/privacy-full
- Shopify Payments

Sur ce site, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Si tu choisis un mode de paiement du prestataire dans le cadre duquel tu effectues le paiement par avance (par exemple paiement par carte de crédit), les données de paiement que tu as communiquées lors de la commande (notamment nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de ta commande sont transmises à ce prestataire conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD. La transmission de tes données a lieu dans ce cas exclusivement aux fins du règlement avec le prestataire et uniquement dans la mesure nécessaire à cet effet.

9) Services d'analyse web

9.1 Google Analytics 4

Ce site utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet d'analyser ton utilisation de notre site.

Par défaut, lors de la visite du site, Google Analytics 4 dépose des cookies, c'est-à-dire de petits éléments de texte placés sur ton terminal, qui collectent certaines informations. L'étendue de ces informations comprend également ton adresse IP, qui est toutefois tronquée par Google de ses derniers chiffres afin d'exclure tout rapprochement direct avec une personne.

Les informations sont transmises aux serveurs de Google et y sont traitées. Des transmissions à Google LLC, dont le siège est aux États-Unis, sont également possibles.

Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'évaluer ton utilisation du site, de compiler pour nous des rapports sur les activités du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et de l'Internet. L'adresse IP transmise par ton navigateur dans le cadre de Google Analytics et tronquée n'est pas recoupée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant deux mois, puis supprimées.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la pose de cookies sur le terminal utilisé, n'ont lieu que si tu nous as donné ton consentement exprès à cet effet, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD. Sans ton consentement, Google Analytics 4 n'est pas utilisé pendant ta visite. Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir. Pour exercer ton droit de rétractation, veuillez désactiver ce service via l'outil de gestion du consentement aux cookies (« Cookie-Consent-Tool ») mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Tu trouveras d'autres informations juridiques sur Google Analytics 4 à l'adresse https://business.safety.google/intl/de/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de et à https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonction spéciale « caractéristiques démographiques » et peut, sur cette base, établir des statistiques fournissant des indications sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site. Cela se fait par l'analyse de la publicité et d'informations provenant de tiers. Cela permet d'identifier des publics cibles pour les activités marketing. Les données collectées ne peuvent toutefois être rattachées à aucune personne déterminée et sont supprimées après une conservation de deux mois.

Google Signals
En complément de Google Analytics 4, Google Signals peut être utilisé sur ce site afin d'établir des rapports multi-appareils. Si tu as activé les annonces personnalisées et associé tes appareils à ton compte Google, Google peut, sous réserve de ton consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, analyser ton comportement d'utilisation entre tes appareils et créer des modèles de bases de données, notamment sur les conversions entre appareils. Nous ne recevons aucune donnée à caractère personnel de Google, mais uniquement des statistiques. Si tu souhaites cesser l'analyse multi-appareils, tu peux désactiver la fonction « Annonces personnalisées » dans les paramètres de ton compte Google. Suis pour cela les instructions sur cette page : https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155764?hl=de. Tu trouveras d'autres informations sur Google Signals via le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=de

UserIDs
En complément de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut être utilisée sur ce site. Si tu as consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, créé un compte sur ce site et que tu te connectes à ce compte sur différents appareils, tes activités, y compris les conversions, peuvent être analysées entre appareils.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

9.2 Google Tag Manager

Ce site utilise « Google Tag Manager », un service du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (ci-après « Google »).

Google Tag Manager constitue une base technique permettant de regrouper diverses applications web, dont des services de suivi et d'analyse, et de les calibrer, piloter et lier à des conditions via une interface utilisateur unifiée. Google Tag Manager lui-même ne stocke ni ne lit aucune information sur les terminaux des utilisateurs. Le service ne procède pas non plus à des analyses de données autonomes. Toutefois, lors de l'appel du site, Google Tag Manager transmet ton adresse IP à Google où elle peut, le cas échéant, être conservée. Une transmission aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis est également possible.

Ce traitement n'est effectué que si tu nous as donné, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, ton consentement exprès à cet effet. Sans ce consentement, Google Tag Manager n'est pas utilisé pendant ta visite. Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir. Pour exercer ta rétractation, veuillez désactiver ce service via l'outil de gestion du consentement aux cookies mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Tu trouveras d'autres informations juridiques sur Google Tag Manager à l'adresse https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de.

9.3 Microsoft Clarity

Ce site utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : Microsoft Corporation, One Microsoft Way, Redmond, WA 98052-6399 USA

Au moyen de cookies et/ou de technologies comparables (pixels de suivi, web beacons, algorithmes de lecture des informations du terminal et du navigateur), le service collecte et stocke des données pseudonymisées de visiteurs, dont des informations sur le terminal utilisé telles que l'adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les analyser à des fins d'études statistiques du comportement d'utilisation sur notre site et de créer des profils d'utilisation pseudonymisés. Il est notamment possible d'analyser des schémas de mouvement (les « heatmaps ») qui mettent en évidence la durée des visites de pages ainsi que les interactions avec les contenus du site (par exemple saisies de texte, défilement, clics et survols à la souris). La pseudonymisation exclut en principe tout rattachement direct à une personne. Aucune fusion avec des données en clair te concernant collectées d'une autre manière n'a lieu.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture ou la conservation d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si tu nous as donné, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, ton consentement exprès à cet effet. Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'outil de gestion du consentement aux cookies mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

10) Retargeting / Remarketing et suivi des conversions

10.1 Meta Pixel avec correspondance avancée des données

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons, en mode de correspondance avancée des données, le service « Meta Pixel » du prestataire suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (« Meta »).

Si tu cliques sur une publicité diffusée par nos soins sur Facebook ou Instagram, « Meta Pixel » ajoute un paramètre à l'URL du site lié. Ce paramètre d'URL est ensuite inscrit dans ton navigateur après redirection, au moyen d'un cookie que notre page liée pose elle-même. En outre, ce cookie collecte des données client spécifiques telles que ton adresse e-mail que nous collectons sur notre site lié à la publicité Facebook ou Instagram à l'occasion d'opérations telles que la finalisation d'achats, la connexion à un compte ou l'enregistrement (correspondance avancée des données). Le cookie est ensuite lu et permet la transmission des données, y compris de tes données client spécifiques, à Meta.

Nous utilisons « Meta Pixel » avec correspondance avancée des données afin de rendre nos publicités (« Ads ») sur Facebook et/ou Instagram plus efficaces et de nous assurer qu'elles correspondent à tes centres d'intérêt ou présentent certaines caractéristiques (par exemple un intérêt pour certains thèmes ou produits, déterminé à partir des sites visités) que nous transmettons à Meta (« Custom Audiences »).

De plus, nous analysons l'efficacité de nos publicités en suivant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site après avoir cliqué sur une publicité (conversion). Par rapport à la variante standard de « Meta Pixel », la fonction de correspondance avancée des données nous aide à mieux mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires en enregistrant davantage de conversions attribuées.

Toutes les données transmises sont stockées et traitées par Meta, de sorte qu'une association au profil utilisateur correspondant est possible et que Meta peut utiliser les données à ses propres fins publicitaires conformément aux conditions d'utilisation des données de Meta (https://www.facebook.com/about/privacy/). Les données peuvent permettre à Meta et à ses partenaires de diffuser des annonces sur et en dehors de Facebook.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la pose de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si tu nous as donné, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, ton consentement exprès à cet effet. Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'outil de gestion du consentement aux cookies mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont en général transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce cadre, une transmission aux serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

10.2 Google Ads Remarketing

Ce site utilise une technologie de retargeting du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

À cet effet, Google dépose un cookie dans ton navigateur qui permet automatiquement, au moyen d'un identifiant de cookie pseudonyme et sur la base des pages que tu as visitées, une publicité ciblée en fonction des centres d'intérêt. Un traitement de données allant au-delà n'a lieu que si tu as donné ton accord à Google pour que ton historique de navigation Internet et applicatif soit associé à ton compte Google par Google et que des informations issues de ton compte Google soient utilisées pour personnaliser des annonces que tu consultes sur le Web. Si, dans ce cas, tu es connecté(e) à Google pendant la visite de notre site, Google utilise tes données conjointement avec les données de Google Analytics afin de créer et définir des listes d'audience pour le remarketing multi-appareils. À cette fin, tes données à caractère personnel sont temporairement associées par Google aux données de Google Analytics pour constituer des audiences. Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads Remarketing, des données à caractère personnel peuvent également être transmises aux serveurs de Google LLC aux États-Unis.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la pose de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si tu nous as donné, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, ton consentement exprès à cet effet. Sans ce consentement, la technologie de retargeting n'est pas utilisée pendant ta visite.

Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir. Pour exercer ta rétractation, veuillez désactiver ce service dans l'outil de gestion du consentement aux cookies mis à disposition sur le site.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Tu trouveras des informations détaillées sur les traitements initiés par Google et sur la gestion par Google des données provenant de sites web ici : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

D'autres informations sur les règles de confidentialité de Google sont disponibles ici : https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://www.google.de/policies/privacy/

10.3 Suivi des conversions Google Ads

Ce site utilise le programme publicitaire en ligne « Google Ads » et, dans le cadre de Google Ads, le suivi des conversions de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »).

Nous utilisons l'offre de Google Ads pour attirer l'attention sur nos offres attractives au moyen de supports publicitaires (les « Google Adwords ») sur des sites externes. Nous pouvons déterminer, par rapport aux données des campagnes publicitaires, le degré de succès des différentes mesures publicitaires. Nous poursuivons ainsi l'objectif de t'afficher une publicité qui t'intéresse, de rendre notre site plus intéressant pour toi et d'obtenir un calcul équitable des frais publicitaires engagés.

Le cookie de suivi des conversions est posé lorsque tu cliques sur une annonce diffusée par Google. Les cookies sont de petits fichiers texte placés sur ton terminal. Ces cookies expirent généralement après 30 jours et ne servent pas à l'identification personnelle. Si tu visites certaines pages de ce site et que le cookie n'a pas encore expiré, Google et nous-mêmes pouvons reconnaître que tu as cliqué sur l'annonce et que tu as été redirigé(e) vers cette page. Chaque client Google Ads reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis sur les sites des clients Google Ads. Les informations recueillies à l'aide du cookie de conversion servent à établir des statistiques de conversion pour les clients Google Ads qui ont opté pour le suivi des conversions. Les clients connaissent le nombre total d'utilisateurs qui ont cliqué sur leur annonce et ont été redirigés vers une page dotée d'une balise de suivi des conversions. Ils ne reçoivent toutefois aucune information permettant d'identifier personnellement les utilisateurs.

Dans le cadre de l'utilisation de Google Ads, des données à caractère personnel peuvent également être transmises aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis.

Tu trouveras des informations détaillées sur les traitements initiés par le suivi des conversions Google Ads et sur la gestion par Google des données provenant de sites web ici : https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la pose de cookies pour la lecture d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si tu nous as donné, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, ton consentement exprès à cet effet. Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'outil de gestion du consentement aux cookies mis à disposition sur le site.

Tu peux par ailleurs t'opposer durablement à la pose de cookies par le suivi des conversions Google Ads en téléchargeant et en installant le module additionnel de navigateur de Google disponible via le lien suivant : https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155656?hl=de

Afin d'adresser une publicité plus pertinente à des utilisateurs dont nous avons reçu les données dans le cadre de relations commerciales ou assimilées, nous utilisons, dans le cadre de Google Ads, une fonction de correspondance client. À cet effet, nous transmettons à Google, par voie électronique, un ou plusieurs fichiers contenant des données client agrégées (notamment adresses e-mail et numéros de téléphone). Google n'a pas accès aux données en clair, mais chiffre automatiquement les informations contenues dans les fichiers client lors du processus de transmission au moyen d'un algorithme spécifique. Les informations chiffrées peuvent ensuite uniquement être utilisées par Google pour les rattacher aux comptes Google existants que les personnes concernées ont créés. Cela permet la diffusion d'une publicité personnalisée sur l'ensemble des services Google associés au compte Google concerné.

La transmission de données client à Google n'a lieu que si tu nous as donné, à cet effet, ton consentement exprès conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD. Tu peux retirer ce consentement à notre égard à tout moment, avec effet pour l'avenir. Tu trouveras d'autres informations sur les mesures de protection des données de Google concernant la fonction de correspondance client ici : https://support.google.com/google-ads/answer/6334160?hl=de&ref_topic=10550182 Les règles de confidentialité de Google sont consultables ici : https://business.safety.google/intl/de/privacy/ et https://www.google.de/policies/privacy/

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11) Fonctionnalités du site

11.1 Google Web Fonts

Cette page utilise pour l'affichage uniforme des polices ce qu'on appelle des Web Fonts du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande

Lors de l'appel d'une page, ton navigateur charge les Web Fonts nécessaires dans son cache afin d'afficher correctement les textes et les polices, et établit une connexion directe aux serveurs du prestataire. À cette occasion, certaines informations sur le navigateur, y compris ton adresse IP, sont transmises au prestataire.

Des données peuvent également être transmises à : Google LLC, USA

Le traitement de données à caractère personnel dans le cadre de la mise en relation avec le prestataire des polices n'est effectué que si tu nous as donné, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, ton consentement exprès à cet effet. Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service via l'outil de gestion du consentement aux cookies mis à disposition sur le site. Si ton navigateur ne prend pas en charge les Web Fonts, une police standard de ton ordinateur est utilisée.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11.2 - Google reCAPTCHA

Sur ce site, nous utilisons le service CAPTCHA du prestataire suivant : Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande.

Des données peuvent également être transmises à : Google LLC, USA. Pour la mise en forme visuelle de la fenêtre CAPTCHA, des polices chargées depuis Internet sont utilisées par Google. Aucun traitement d'informations supplémentaires par rapport à celles mentionnées ci-dessus, déjà transmises à Google via la fonctionnalité de ReCaptcha, n'a lieu.

Le service vérifie si une saisie est effectuée par une personne physique ou de manière abusive par un traitement mécanique et automatisé, et bloque les spams, les attaques DDoS ainsi que les accès automatisés malveillants similaires. Afin de garantir qu'une action est effectuée par un humain et non par un bot automatisé, le prestataire collecte l'adresse IP du terminal utilisé, les données de reconnaissance du type de navigateur et de système d'exploitation utilisés, ainsi que la date et la durée de la visite, et les transmet à des serveurs du prestataire à des fins d'analyse. Des cookies peuvent être utilisés à cette occasion, c'est-à-dire de petits fichiers texte stockés dans le navigateur du terminal.

Dans la mesure où les traitements décrits ci-dessus sont effectués sur la base de cookies, ceux-ci ne sont déposés que si tu nous as donné, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, ton consentement exprès à cet effet. Tu peux retirer ton consentement à tout moment, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'outil de gestion du consentement aux cookies mis à disposition sur le site.

Si les traitements décrits ci-dessus sont effectués sans l'utilisation de cookies, la base juridique est notre intérêt légitime à constater la responsabilité individuelle propre sur Internet et à éviter les abus et les spams conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre transatlantique de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau de protection des données européen sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

Tu trouveras d'autres informations sur les règles de confidentialité de Google ici : https://business.safety.google/intl/de/privacy/

12) Outils et divers

12.1 - Billbee

Pour la gestion de notre comptabilité, nous utilisons le service du logiciel de comptabilité basé sur le cloud du prestataire suivant : Billbee GmbH, Arolser Str. 10, 34477 Twistetal, Allemagne.

Le prestataire traite les factures fournisseurs et clients ainsi que, le cas échéant, les mouvements bancaires de notre entreprise, afin d'enregistrer automatiquement les factures, de les rapprocher des transactions et d'établir, sur cette base, dans un processus semi-automatisé, la comptabilité financière.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées dans ce cadre, le traitement a lieu sur la base de notre intérêt légitime à une organisation et à une documentation efficaces de nos opérations commerciales.

12.2 Outil de gestion du consentement aux cookies

Ce site utilise, pour le recueil de consentements valides des utilisateurs pour les cookies et applications basées sur les cookies soumis au consentement, un outil dit « Cookie-Consent-Tool ». Le « Cookie-Consent-Tool » t'est présenté à l'appel du site sous la forme d'une interface utilisateur interactive sur laquelle tu peux donner ton consentement à certains cookies et/ou applications basées sur les cookies en cochant des cases. Grâce à l'utilisation de l'outil, tous les cookies/services soumis au consentement ne sont chargés que si tu donnes les consentements correspondants en cochant les cases. Cela garantit que de tels cookies ne sont déposés sur ton terminal qu'en cas de consentement donné.

L'outil dépose des cookies techniquement nécessaires afin de mémoriser tes préférences en matière de cookies. Aucune donnée utilisateur à caractère personnel n'est en principe traitée dans ce cadre.

Si, dans un cas particulier, le traitement de données à caractère personnel (par exemple l'adresse IP) a néanmoins lieu aux fins de stockage, d'attribution ou de journalisation des paramètres de cookies, il a lieu conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à une gestion conforme à la loi, spécifique à l'utilisateur et conviviale du consentement aux cookies et, par voie de conséquence, à une configuration conforme à la loi de notre présence Internet.

Une base juridique supplémentaire du traitement est par ailleurs l'art. 6, paragraphe 1, point c du RGPD. En tant que responsables, nous sommes soumis à l'obligation légale de subordonner l'utilisation de cookies non techniquement nécessaires au consentement de l'utilisateur concerné.

Dans la mesure où cela est nécessaire, nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance garantissant la protection des données des visiteurs de notre site et interdisant toute transmission non autorisée à des tiers.

Tu trouveras d'autres informations sur l'exploitant et les possibilités de réglage de l'outil de gestion du consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site.

13) Droits de la personne concernée

13.1 Le droit applicable en matière de protection des données te confère, à notre égard en tant que responsables du traitement, les droits suivants de la personne concernée (droits d'information et d'intervention) à l'égard du traitement de tes données à caractère personnel, étant précisé que, pour les conditions d'exercice respectives, il est renvoyé à la base juridique citée :

  • Droit d'accès conformément à l'art. 15 du RGPD ;
  • Droit de rectification conformément à l'art. 16 du RGPD ;
  • Droit à l'effacement conformément à l'art. 17 du RGPD ;
  • Droit à la limitation du traitement conformément à l'art. 18 du RGPD ;
  • Droit à l'information conformément à l'art. 19 du RGPD ;
  • Droit à la portabilité des données conformément à l'art. 20 du RGPD ;
  • Droit de retirer un consentement donné conformément à l'art. 7, paragraphe 3 du RGPD ;
  • Droit de réclamation conformément à l'art. 77 du RGPD.

13.2 DROIT D'OPPOSITION

SI, DANS LE CADRE D'UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS TES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL EN VERTU DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, TU AS LE DROIT, À TOUT MOMENT, POUR DES RAISONS TENANT À TA SITUATION PARTICULIÈRE, DE T'OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR.

SI TU FAIS USAGE DE TON DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTRONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. UNE POURSUITE DU TRAITEMENT RESTE TOUTEFOIS RÉSERVÉE LORSQUE NOUS POUVONS DÉMONTRER L'EXISTENCE DE MOTIFS LÉGITIMES IMPÉRIEUX POUR LE TRAITEMENT QUI PRÉVALENT SUR TES INTÉRÊTS, DROITS ET LIBERTÉS, OU LORSQUE LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, L'EXERCICE OU LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

SI TES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL SONT TRAITÉES PAR NOS SOINS À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE, TU AS LE DROIT DE T'OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL TE CONCERNANT À DE TELLES FINS DE PUBLICITÉ. TU PEUX EXERCER TON OPPOSITION COMME DÉCRIT CI-DESSUS.

SI TU FAIS USAGE DE TON DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTRONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PROSPECTION DIRECTE.

14) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel s'apprécie au regard de la base juridique concernée, de la finalité du traitement et – le cas échéant – en outre de la durée légale de conservation applicable (par exemple, durées de conservation prévues par le droit commercial et fiscal).

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement exprès conformément à l'art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD, les données concernées sont conservées tant que tu ne retires pas ton consentement.

Si des durées légales de conservation existent pour les données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou quasi-contractuelles sur le fondement de l'art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD, ces données sont, à l'expiration des durées de conservation, supprimées de manière routinière, dès lors qu'elles ne sont plus nécessaires à l'exécution ou à la préparation du contrat et/ou qu'aucun intérêt légitime de notre part ne s'oppose à leur conservation.

En cas de traitement de données à caractère personnel sur la base de l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que tu exerces ton droit d'opposition conformément à l'art. 21, paragraphe 1 du RGPD, à moins que nous ne puissions démontrer l'existence de motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur tes intérêts, droits et libertés, ou que le traitement ne serve à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

En cas de traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection directe sur la base de l'art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que tu exerces ton droit d'opposition conformément à l'art. 21, paragraphe 2 du RGPD.

Sauf disposition contraire résultant des autres informations de la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel conservées sont par ailleurs supprimées dès qu'elles ne sont plus nécessaires aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.